Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIS LOEVENBRUCK
/
6 % by vol.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

6 % by vol.
REGIS LOEVENBRUCK

Numéro de dépôt :
3411485
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
6 % by vol. de REGIS LOEVENBRUCK

Présentation de la marque 6 % by vol.

Déposée le 16 février 2006 par REGIS LOEVENBRUCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 % by vol. »

Le déposant est REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIS LOEVENBRUCK domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

REGIS LOEVENBRUCK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CRUSCADES , DOMAINE DE CRUSCADES , TCHIN , NOUVELLE LUNE


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France


REGIS LOEVENBRUCK - 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,11200 CRUSCADES - 11200 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448095 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Boissons fermentées à base de raisin faiblement alcoolisées ; boissons fermentées à base de vin alcoolisées ; boissons fermentées alcoolisées aromatisées ; boissons fermentées alcoolisées additionnées de jus de fruits ; vins.